Le projet éolien de Chamole


L’objectif du projet est d’installer, sur le territoire de la commune de Chamole, un total de 6 éoliennes.
La puissance de chacune de ces éoliennes sera de 3 MW, pour un total de 18MW.
Le parc devrait permettre de produire chaque année 42 000 MWh, ce qui correspond à la consommation - hors chauffage - de 12 000 Ménages.
Le chiffre d’affaire annuel, tiré de la vente de l’électricité produite devrait s’élever à 3,5 Millions d’euros.
L’investissement initial de 32 Millions d’euros devrait donc rentabilisé après une dizaine d’années. La durée de vie d’un parc éolien, estimée à une vingtaine permettrait donc un impact financier local intéressant.


Plus d’informations sur [->http://www.jura.gouv.fr/Publications/Annonces-avis/Enquetes-publiques/ICPE/Societe-d-exploitation-du-parc-eolien-de-Sabine-Societe-Intervent-SAS]


Caractéristiques et état d’avancement des démarches administratives :
Le parc éolien est prévu sur le territoire de la commune de Chamole, village de 173 habitants dans le canton de Poligny, faisant partie de la communauté de communes du Comté de Grimont-Poligny.
La commune a été démarchée début 2007 par la société INTERVENT. Le conseil municipal, sensibilisé aux énergies renouvelables par sa petite expérience d’installation d’une chaufferie communale au bois déchiqueté, a rapidement adhéré au projet.


Autorisations administratives accordées par arrêtés du Préfet :

  • - Autorisation d’exploiter ICPE, 03/07/2015
  • - Défrichement, 08/07/2015
  • - Permis de construire, 29/07/2015


Aucun recours n’a été déposé à ce jour, la période légale de recours est dépassée.


Raccordement, tarif du kWh
La proposition financière de raccordement rédigée par ERDF a été acceptée par INTERVENT le 16/2/2016 qui a payé la part de l’engagement, le délai de réalisation est de 21 mois (novembre 2017).
Le tarif de vente à EDF, de 84,3 €/MWh, est garanti pour une mise en service avant le 21/12/2017.


Fiscalité attendue
Un parc éolien génère des recettes fiscales pour les collectivités : commune, communauté de communes, département et région, par le biais de la taxe foncière sur les propriétés bâties, de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), de la contribution économique territoriale (CET) composée par la contribution foncière des entreprises (CFE) et par la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).


 


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 1er février 2017
par  ventsdugrimont

Financement du projet et retombées fiscacles

Comment intégrer un financement citoyen dans le projet éolien de Chamole ?


Les retombées fiscales
En l’état actuel de la législation, la fiscalité pour un parc éolien de 6 aéro-générateurs s’établirait (...)

mercredi 16 mars 2016
par  ventsdugrimont

Le projet de Vents du Grimont en détail

Les objectifs de Vents du Grimont La démarche de VdG Caractéristiques et état d’avancement du projet La SEM Energies Renouvelables Citoyennes (...)

Annonces

EDITO

Le but de l’association VENTS DU GRIMONT est de porter le projet de création d’une société détentrice d’une ou plusieurs éoliennes du futur parc de Chamole (Jura).

Cette société sera détenue par des citoyens et des collectivités locales ce qui permettra une redistribution plus locale des revenus du parc éolien.

L’association a été créée le 20 octobre 2011. Elle dispose d’un conseil d’administration composée de 15 membres. Son Président est Jean Louis DUFOUR.

L’association AJENA, fer de lance historique des Energies Renouvelables, de la maitrises de l’énergie dans notre région, et Espace Info-Energie du Jura, soutiennent et participent à ce projet »